Marque enregistrée - Marque en non vigueur

501 NG
MONTABERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4027327
Date de dépôt :
20/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/08/2023
501 NG de MONTABERT

Présentation de la marque 501 NG

Déposée le 20 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 501 NG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTABERT domicilié(e) 203, route de Grenoble - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 482 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 501 NG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 501 NG est expirée depuis le 20 août 2023.

MONTABERT a également déposé les autres marques suivantes : M MONTABERT , MONTABERT , 501 , MONTABERT , MONTABERT , MONTABERT , XL , M , MONTABERT , BLUE LINE


MONTABERT, Société par Actions Simplifiée - 203, route de Grenoble - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 397482647


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Machines-outils ; outils et machines outils pneumatiques, hydrauliques ; marteaux hydrauliques ; marteaux hydrauliques à main ; machines à couper l'asphalte ; brise-roches hydrauliques ; marteaux perforateurs hydrauliques ; perforatrices rotatives hydrauliques ; fraises hydrauliques ; cisailles hydrauliques ; godets cribleurs hydrauliques ; broyeurs hydrauliques ; pinces de tri et de démolition hydrauliques ; outils de forage pour pelles hydrauliques ; engins et machines de forage hydrauliques et pneumatiques ; marteaux piqueurs pneumatiques ; brise-béton pneumatiques ; perforateurs pneumatiques ; chariots de forage ; machines à découper les blocs de roche ; foreuses pneumatiques pour roches ; pinces à cisailles hydrauliques et pinces broyeurs à béton hydrauliques.